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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) PLAINE DU ROUSSILLON
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COEUR A PRENDRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COEUR A PRENDRE
PLAINE DU ROUSSILLON, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3425711
Date de dépôt :
24/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2026
COEUR A PRENDRE de PLAINE DU ROUSSILLON

Présentation de la marque COEUR A PRENDRE

Déposée le 24 avril 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) PLAINE DU ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR A PRENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-22 du 2 juin 2006.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) PLAINE DU ROUSSILLON domicilié(e) - 66270 - LE SOLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 549 121 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque COEUR A PRENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3425711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEUR A PRENDRE arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.

PLAINE DU ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : MISTRANE


PLAINE DU ROUSSILLON, société coopérative agricole - 66270 - LE SOLER - France - SIREN 380549121


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Inscription le 26 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636367 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-26

Renouvellement sans limitation le 15 février 2016 n°2610049 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-15

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huile d'olive.Pâtisserie et confiserie.Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.